Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BONNE GRAPPE
M. Guével (Francois), M. Guével (Louis), M. Guével (René) et M. Guével (Noël)

Numéro de dépôt :
922278
Date de dépôt :
17/04/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA BONNE GRAPPE

Déposée le 17 avril 1975 par monsieur Guével (Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA BONNE GRAPPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Guével (Francois domicilié(e) route de Morlaix, Pleyber-Christ (Finistère). - France.

La marque LA BONNE GRAPPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LA BONNE GRAPPE est expirée depuis le 17 avril 1985.

Guével (Francois a également déposé les autres marques suivantes : GRAPPE CHERIE , OLIVE COUCHOUROU , CONSTANTIN VAROUGNAT , FEE DES VIGNES , GRAPPE D AUTOMNE , COEUR EN FETE , CYPRIEN GROSBOIS , GRAPPE DE FRANCE


M. Guével (Francois), M. Guével (Louis), M. Guével (René) et M. Guével (Noël) - route de Morlaix, Pleyber-Christ (Finistère). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-457

Vins.